MENTIONS LEGALES :
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1. Bulletin légales :
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Adresse du propriétaire : 31, Grande Rue 25430 – Verdaches
Le Fondateur du site suivant est : Asma LANGLAIS
Responsable de la publication : Hanaé JEANNE
De quelle façon contacter le Décideur de la publication : contact@poupee-reborn.com
Le Concepteur est : Jerôme ARNAL
Par quel moyen contacter le Réalisateur : contact@poupee-reborn.com
L’hebergeur du site est : OVH
SAS au capital de 10 174 560 Euros
Registre du commerce et des sociétés Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N*TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2. Présentation et principe :
Tout internaute qui utilise le site : poupee-reborn.com est considéré comme usageé du site suivant.
Le site suivant poupee-reborn.com regroupe plusieurs services, dans l’état, mis à disposition des usageé. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Développeur du site poupee-reborn.com. Le site poupee-reborn.com est actualisé de façon régulière par Jerôme ARNAL.
Hanaé JEANNE s’efforce de prescrire sur le site suivant poupee-reborn.com des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent assurer l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations répandu sur son site internet, qu’elles soient ou non de son fait. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité :
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4. Propriété intellectuelle :
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6. Protection des biens et personnes – Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
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Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).
